Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, il est ci-dessous précisé aux utilisateurs du site « www.cheries-cheris.com » l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire : Association Rainbow Submarine – 5 Rue Pierre l’Ermite 75018 Paris – France
Responsable publication : M. Laurent BOCAHUT
Hébergeur : OVH-SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Crédits

Propriété intellectuelle :

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de «l’Association Rainbow Submarine» est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales. Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, «l’Association Rainbow Submarine» est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales dans un cadre privé.
Sauf mention contraire, les illustrations photographiques utilisées sur ce site sont la propriété de «l’Association Rainbow Submarine» ou/et de leurs auteurs.
Les logos et marques sont la propriété des organismes et entreprises cités.

Conception et production :

Toute l’équipe du festival Chéries-Chéris 2014 et
Visuel du festival 2014 : Photo©Ali Mahdavi, Graphisme©RainbowSubmarine/Baptiste Magis
Graphiste print : Baptiste Magis
Graphiste web : Bruno Bocahut